Mentions légales

Éditeur

Le site et l'application Copilote Artisan sont édités par Driss Chetioui, entrepreneur individuel (micro-entreprise), immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 108 693 417.

• Nom commercial : Copilote Artisan
• SIRET : 108 693 417 00017
• Adresse : 1701 boulevard de la Grande Delle, 14200 Hérouville-Saint-Clair, France
• E-mail : copilote.artisan14@gmail.com
• TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication : Driss Chetioui.

Hébergement

Application hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Base de données hébergée par Supabase Inc. (supabase.com), sur des serveurs situés en France (région Paris).

Propriété intellectuelle

Le nom Copilote Artisan, le logo, les textes et le code de l'application appartiennent à Driss Chetioui. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Contact

Pour toute question ou réclamation : copilote.artisan14@gmail.com.